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Il peut être extrêmement difficile de remédier aux répercussions des crimes graves commis dans le passé dans le cadre d’un processus de paix.  Le Groupe de l’appui à la médiation soutient les médiateurs de l’ONU et leurs équipes, les parties au conflit et les organisations partenaires qui sont confrontées à des questions liées à la justice et à la réconciliation dans de tels contextes.  

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«Le potentiel de la justice transitionnelle, en tant qu’outil stratégique favorisant la réalisation d’avenirs justes et inclusifs au sein des sociétés fracturées qui sont aux prises avec l’héritage des conflits et/ou des violations des droits humains à grande échelle, est souvent sous-exploité [...].»

Note d’orientation du Secrétaire général sur la justice transitionnelle : un outil stratégique au service des personnes, de la prévention et de la paix [traduction non officielle] 

 

Accumulation d’enseignements et élaboration de directives

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Note de pratique : Améliorer la qualité et l’efficacité des efforts de médiation grâce aux droits de l’homme


En octobre 2023, le Département des affaires politiques et de la consolidation de la paix (DPPA) et le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) ont publié une note de pratique conjointe intitulée «Améliorer la qualité et l’efficacité des efforts de médiation grâce aux droits de l’homme». Ils y exposent des stratégies pratiques et des exemples concrets pour aider les médiateurs à intégrer les principes et les considérations relatifs aux droits humains dans leur travail afin d’ouvrir un espace propice aux négociations politiques, de consolider les processus en cours et de redynamiser les efforts qui sont au point mort. Ce document démontre qu’une approche fondée sur les droits humains offre des solutions pratiques à de nombreuses problématiques complexes que soulèvent les démarche de bons offices, de médiation et de diplomatie préventive.

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USG DiCarlo speaking on a panel to launch the human rights and mediation practice note
Photo: DPPA/Kyung Ae (Susie) Lim
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Vidéo : Lancement d'une note pratique par la DPPA et le HCDH sur le renforcement de la médiation grâce aux droits de l'homme, soulignant son importance pour la consolidation de la paix.

Author
United Nations Department of Political and Peacebuilding Affairs and Office of the United Nations High Commissioner for Human Rights

Cette note de pratique, fruit d’une collaboration entre le DPPA et le Haut-Commissariat aux droits de l’homme (HCDH), explore des stratégies pratiques et des exemples concrets pour aider les médiateurs et les praticiens des droits humains à intégrer les principes et les considérations relatifs aux droits humains dans leur travail en général et à chaque étape des efforts de médiation en particulier. Il y est démontré que les droits humains offrent des solutions pratiques à de nombreux défis que les médiateurs tentent de surpasser.

Appui opérationnel

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En étroite collaboration avec le HCDH et d’autres entités des Nations Unies, le Groupe de l’appui à la médiation propose une aide pratique ainsi que des options fondées sur des conseils techniques et une expérience comparative afin de promouvoir la responsabilisation vis-à-vis des droits des victimes et le respect de ces droits, en se concentrant sur les aspects de la conception des pourparlers de paix liés à ces questions. Il recommande également des approches permettant à une société donnée de progresser sur la voie de la réconciliation, en s’appuyant sur la réalité propre à chaque contexte. À cette fin, le Groupe de l’appui à la médiation dispose d’un personnel et d’une Équipe de réserve dont les membres peuvent être rapidement déployés pour apporter leur aide dans divers contextes de négociation de paix.

Par exemple, en Bolivie, à la suite d’un processus électoral contesté et dans le contexte d’instabilité politique qui en a résulté, un expert en conception de processus de l’Équipe de réserve a aidé la Coordonnatrice résidente des Nations Unies à développer l’appui fourni par l’ONU à un programme d’efforts de réconciliation nationale. Il s’agissait notamment de soutenir le travail d’analyse, de faciliter l’établissement de relations avec de hauts fonctionnaires et de préparer des activités telles qu’un forum virtuel de partage d’expériences pour tirer des enseignements des processus de réconciliation régionaux, ainsi qu’une initiative de dialogue numérique permettant de consulter les Boliviens sur les questions d’identité, de citoyenneté et d’unité nationale.

Note d'orientation du Secrétaire général sur la justice transitionnelle

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Entre 2021 et 2023, le MSU a également contribué au processus de mise à jour de la Guidance Note of the Secretary-General on Transitional Justice, publiée en octobre 2023. Dans le cadre de cet effort, les experts du MSU ont fourni deux documents:

  • «A Field of Dilemmas: Managing Transitional Justice in Peace Processes» par Barney Afako. Ce document met en lumière que les processus de paix constituent une arène importante, bien que atypique, pour l'élaboration de politiques, en général et en ce qui concerne la justice transitionnelle. Il examine comment le concept de justice transitionnelle est compris, mal compris, introduit, contesté et géré dans les processus de paix. Le document souligne qu’au sein des processus de paix, il est nécessaire d’adopter une approche de la justice transitionnelle résolument Janus : regarder vers le passé pour reconnaître et honorer les victimes ainsi que pour affronter des histoires difficiles, tout en regardant vers l’avenir pour transcender le passé et réaliser une transition transformative après un conflit. À travers ce prisme, le document réfléchit sur l’approche et les pratiques des Nations Unies ainsi que d’autres acteurs régionaux, nationaux, locaux et internationaux qui soutiennent et accompagnent les processus de paix.(Note : Ce document reflète les points de vue de l’auteur et ne reflète pas nécessairement les opinions des Nations Unies.)
     
  • «Transitional Justice in Peace Processes: United Nations policy and challenges in practice» par Priscilla Hayner. Le sujet de la justice et de la responsabilité pose des défis majeurs dans les contextes de médiation de paix, ainsi que pendant la phase de mise en œuvre suivant un accord de paix. Ces défis ne peuvent généralement pas être évités et doivent être abordés de manière proactive. Cependant, il existe des mesures que les Nations Unies peuvent prendre pour permettre à leur personnel et à leurs représentants de mieux planifier, de répondre aux questions de fond qui se posent et de mieux coordonner leurs actions. Ce document expose certains de ces défis et propose des idées de politiques et de stratégies pour les surmonter. (Note : Ce document reflète les points de vue de l’auteure et ne reflète pas nécessairement les opinions des Nations Unies.)

Ressources

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Au cours des vingt dernières années, l’ONU a publié de nombreux documents d’orientation et notes d’information destinés à aider ceux qui s’attaquent à ces questions complexes. Les documents des Nations Unies accessibles au public sont fournis ci-dessous, par ordre chronologique.

Author
United Nations Department of Political and Peacebuilding Affairs and Office of the United Nations High Commissioner for Human Rights

Cette note de pratique, fruit d’une collaboration entre le DPPA et le Haut-Commissariat aux droits de l’homme (HCDH), explore des stratégies pratiques et des exemples concrets pour aider les médiateurs et les praticiens des droits humains à intégrer les principes et les considérations relatifs aux droits humains dans leur travail en général et à chaque étape des efforts de médiation en particulier. Il y est démontré que les droits humains offrent des solutions pratiques à de nombreux défis que les médiateurs tentent de surpasser.

Le Secrétaire général a élaboré les Directives des Nations Unies pour une médiation efficace en réponse à une demande de l'Assemblée générale (A/RES/65/283). Les Directives identifient plusieurs principes fondamentaux à prendre en compte dans les processus de médiation : la préparation, le consentement, l'impartialité, l'inclusivité, l'appropriation nationale, le droit international et les cadres normatifs, la cohérence, la coordination et la complémentarité des efforts de médiation, ainsi que la qualité des accords de paix.